Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOXYMAT
M. Luigi FORMUSO

Numéro de dépôt :
3899813
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/02/2022
INOXYMAT de Luigi FORMUSO

Présentation de la marque INOXYMAT

Déposée le 23 février 2012 par monsieur Luigi FORMUSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INOXYMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur Luigi FORMUSO domicilié(e) 36 Rue de l'Arménie - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Luigi FORMUSO domicilié(e) 36 Rue de l'Arménie - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque INOXYMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOXYMAT est expirée depuis le 23 février 2022.

Luigi FORMUSO a également déposé les autres marques suivantes : POTOMIEL , POTO O MIEL , EXOMELYS BEURRE AU MIEL & FRUITS


M. Luigi FORMUSO - 36 Rue de l'Arménie - 38000 - GRENOBLE - France


M. Luigi FORMUSO - 36 Rue de l'Arménie - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cuisinières ;

Chaînes antidérapantes ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;

Coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ;

Porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes.